BIL
Présentation de la marque BIL
Déposée le 19 juin 1981 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE POUR LA PROMOTION ET L'EXERCICE DES METHODES MODERNES DE DISTRIBUTION ET DE STANDARDISATION "PROMODES" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque BIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1180436.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE POUR LA PROMOTION ET L'EXERCICE DES METHODES MODERNES DE DISTRIBUTION ET DE STANDARDISATION "PROMODES" a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 5 décembre 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°179267 - Publication au BOPI 1994-12-05